Documents
Documents légaux
Vous avez ci-dessous la liste de nos documents "légaux" ...
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DECRET 14 / 11 / 2018
(Document mis en ligne le : 12 février 2024)
REGLEMENT ANTI-DOPAGE
(Document mis en ligne le : 18 décembre 2023)
CSA - Loi sur les ASBL
(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)
Nouveau code des sociétés -selon AISF
(Document mis en ligne le : 23 janvier 2024)
DECRET 2014- Risques dans le sport
(Document mis en ligne le : 1 mars 2024)
DECRET ETHIQUE- 20/03/2014
(Document mis en ligne le : 18 décembre 2023)
VADEMECUM EXTRAIT CASIER JUDICIAIRE (Janvier 2024)
(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)
Procédure CIDD
(Document mis en ligne le : 1 mars 2024)
Achat matériel sportif
(Document mis en ligne le : 3 février 2024)
Décret - Subventions - Notoriété
(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)
Décret - D.E.A.
(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)
Règlement Européen - Circulation des personnes
(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)
Décret portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française 03/05/2019
(Document mis en ligne le : 4 février 2024)
Mentions légales et Politique de confidentialité - RGPD
(Document mis en ligne le : 27 mai 2024)
Documents administratifs
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R.O.I. - Règlement d'ordre intérieur
(Document mis en ligne le : 23 janvier 2024)
SPF Justice - CSA - Brochure documentation
(Document mis en ligne le : 18 décembre 2023)
Formulaire RGPD
(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)
Règlement " Prêt de matériel "
(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)
Formulaire Subside organis. pour Notoriété
(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)
Liste matériel subventionné -
(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)
Manuel utListe utilisation matériel sportif
(Document mis en ligne le : 28 janvier 2024)
REGLEMENT MEDICAL
(Document mis en ligne le : 18 juin 2024)
Documents divers
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Gestes de base secouriste ou DEA
(Document mis en ligne le : 15 novembre 2023)
LA CHARTE ETHIQUE
(Document mis en ligne le : 1 mars 2024)
Liste matériel
(Document mis en ligne le : 5 mars 2024)
Assurances
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Formulaire de déclaration d'accident
(Document mis en ligne le : 23 janvier 2024)
